Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METRAPLAN
METRAPLAN - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1585438
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2000

Présentation de la marque METRAPLAN

Déposée le 2 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) METRAPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METRAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METRAPLAN domicilié(e) Rue Lesdiguières, 38640 CLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque METRAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METRAPLAN est expirée depuis le 2 avril 2000.

METRAPLAN a également déposé les autres marques suivantes : XYLOBOARD


METRAPLAN - Société Anonyme - Rue Lesdiguières, 38640 CLAIX - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Des mesureurs de surfaces